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Mentions légales

PRÉSENTATION

Le site www.oenopedia.com est publié par : ARTÉMIS DOMAINES – 12, rue François 1er – 75008 PARIS – Immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 455 202 770, au capital social de 20524096 € - Tél. : 05 56 73 19 80
Conception et réalisation : FORGET ME NOT - Développement : Benjamin Bach
Responsable publication : Julien Arnaud - JArnaud@artemis-domaines.com
Hébergeur : OVH --- 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX Cedex 1

ACCÈS AU SITE

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ARTÉMIS DOMAINES, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.oenopedia.com est mis à jour régulièrement par Julien Arnaud - JArnaud@artemis-domaines.com De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

OBJET DU SITE

Le site www.oenopedia.com a pour objet de présenter le savoir-faire, de partager nos expériences de notre groupe Artémis Domaines dans le domaine viti-vinicole.
ARTEMIS DOMAINES s’efforce de fournir sur le site www.oenopedia.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.oenopedia.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.oenopedia.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ARTÉMIS DOMAINES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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LIENS HYPERTEXTES

Le site www.oenopedia.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de ARTEMIS DOMAINES. Cependant, ARTEMIS DOMAINES n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Qui est le responsable de traitement de vos données personnelles ?

Le responsable de traitement est la société Artémis domaines, SA à conseil d’administration au capital social de 20524096 euros, ayant son siège social au 12, rue François 1er – 75008 PARIS et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro B 455 202 770.
Adresse email : JArnaud@artemis-domaines.com
Numéro de téléphone : 05 56 73 19 80
Artémis domaines s’assure que ses traitements de données à caractère personnel sont licites, justifiés par une base légale valide et que les données sont conservées pendant une durée raisonnable et nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées, dans le respect de la législation en vigueur et compte tenu des délais de prescription.

Types de données Finalités Bases légales Durées de conservation maximales
Nom, prénom, adresse mail, zone de texte libre Répondre à votre demande lorsque vous nous contactez via la page « Contact » Consentement Le temps nécessaire au traitement de votre demande
Nom, prénom, adresse mail, zone de texte libre Espace Contribuer : mise à jour du site par les remarques des contributeurs. Consentement Le temps nécessaire au traitement de votre demande

Effectuons-nous un profilage avec vos données personnelles ?

Non, Artémis Domaines ne prend pas de décision automatisée, y compris un profilage, sur la base de vos données personnelles.

Quels sont vos droits et comment vous pouvez les exercer ?

Dès lors que le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela ne porte atteinte à la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès : le droit d’être informé et de demander l’accès aux données personnelles que nous traitons ;
  • Droit de rectification : le droit de nous demander de modifier ou de mettre à jour vos données personnelles lorsqu’elles sont inexactes ou incomplètes ;
  • Droit d’effacement : le droit de nous demander de supprimer définitivement vos données personnelles ;
  • Droit de limitation : le droit de nous demander d’arrêter temporairement ou définitivement le traitement de tout ou partie de vos données personnelles ;
  • Droit d’opposition : le droit de refuser à tout moment le traitement de vos données personnelles pour des raisons personnelles et le droit de refuser le traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct ;
  • Droit à la portabilité des données : le droit de demander une copie de vos données personnelles au format électronique et le droit de transmettre ces données personnelles pour une utilisation par un service tiers ;
  • Droit de ne pas être soumis à la prise de décision automatisée : le droit de ne pas être soumis à une décision basée uniquement sur la prise de décision automatisée, y compris le profilage, dans le cas où la décision aurait un effet juridique sur vous ou produirait un effet significatif similaire.
  • Droit de définir le sort de vos données post-mortem. 

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL https://www.cnil.fr/.
Afin d’exercer vos droits auprès de Artémis Domaines, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse postale 12, rue François 1er – 75008 PARIS ou envoyer un e-mail à JArnaud@artemis-domaines.com
Toute demande par courrier postal ou courriel devra porter votre signature et préciser l’adresse à laquelle devra vous parvenir la réponse. En cas de doute la photocopie d’un titre d’identité pourra vous être demandée pour donner suite à votre demande. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’un mois suivant la réception de la demande.

Quelles sont les mesures de sécurité que nous avons mises en place pour protéger vos données personnelles ?

Nous sommes attentifs à préserver la confidentialité et l’intégrité de vos données.
Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute utilisation non autorisée, toute perte ou destruction partielle ou totale accidentelle.
Pour toute question à ce sujet, nous vous remercions d’adresser un courrier à l’adresse postale 12, rue François 1er – 75008 PARIS ou un e-mail à JArnaud@artemis-domaines.com
 
Qui d’autre peut avoir accès à vos données personnelles ?

Vos données ne sont pas accessibles par d’autres personnes que le service d’Artemis Domaines, gérant Oenopedia.

Vos données personnelles sont-elles transférées hors de l’Union européenne ?

Vos données ne sont pas transférées en dehors de l’Union Européenne.